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Marques déposées par la société S.E.P.I.C
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MODULOUTIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODULOUTIL
S.E.P.I.C.

Numéro de dépôt :
1663694
Date de dépôt :
10/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2008
MODULOUTIL de S.E.P.I.C

Présentation de la marque MODULOUTIL

Déposée le 10 mai 1988 par la société S.E.P.I.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULOUTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.E.P.I.C domicilié(e) Zone Industrielle, 77480 BRAY SUR SEINE (dossier no 2115461) - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 326 309 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc BATAILLE S.E.P.I.C. domicilié(e) (dossier no 2115461) - France.

La marque MODULOUTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULOUTIL est expirée depuis le 10 mai 2008.

S.E.P.I.C a également déposé les autres marques suivantes : MULTICOLLE , BATIJOINT , COLLEPIERRE , BRICOPLATRE , MODULOPLAC , MODULOBRIC , MODULOJOINT


S.E.P.I.C. - Zone Industrielle, 77480 BRAY SUR SEINE (dossier no 2115461) - France - SIREN 312326309


Monsieur Marc BATAILLE S.E.P.I.C. - (dossier no 2115461) - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 1998 n°2115461 - Publication au BOPI 1998-05-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Inscription le 8 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273326 - Publication au BOPI 1999-03-08

Ensemble de petits outils nécessaires à la mise en oeuvre de mortiers de jointoiement